Mentions légales

PROPRIETAIRE DU SITE

INITIAL
Association loi 1901

OBJET DU SITE

Le site a pour objet de présenter et fournir des informations sur l’association INITIAL. L’association se réserve le droit de corriger ou modifier son contenu, à tout moment et sans préavis.

CONDITIONS D’UTILISATION

Les informations contenues dans le présent site Web sont données à titre indicatif et sont sujettes à changement sans préavis. Nous ne pouvons garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site ni le fonctionnement du site Web dans tous les cas de figure. Les photos ne sont pas contractuelles.
La présence éventuelle de liens hypertextes renvoyant vers d'autres sites ne constitue pas une garantie sur la qualité de contenu et de bon fonctionnement desdits sites. Notre responsabilité ne saurait être engagée quant au contenu de ces sites. L'internaute doit utiliser ces informations avec les précautions d'usage.
La création de liens hypertexte vers notre site est soumise à notre accord préalable. Dans le cas de la création d'un lien hypertexte vers notre site qui n'aurait pas fait l'objet d'un accord préalable, nous nous réservons le droit d'exiger à tout moment le retrait dudit lien hypertexte pointant sur notre site.

HEBERGEMENT

OVH.com
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix – France
SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419

CREDITS INTERNET

www.pasapascommunication.com
PAS à PAS Communication
330, avenue de l'Europe 71200 LE CREUSOT
Tél. : 03 85 80 98 60
contact[@]pasapascommunication.com
RCS : 410 479 422 – Chalon-S/Saône (71)

CREDITS PHOTOS

Fotolia

Colin Bouriquet / unefoto.com

COPYRIGHT

Par ailleurs, sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus dans le site et chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive de INITIAL.

DROITS D'AUTEUR

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
Les articles L122-4 et L122-5 du Code de la propriété intellectuelle interdisent toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, faites en dehors d'un usage privé. Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle de cette œuvre, faite par quelque procédé que ce soit, sans le consentement de l'éditeur ou les ayants droit, est illicite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.